Accueil » Accès par thème » Agriculture et pêche

16 Juillet 2019

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité

Ronan DANTEC

9 Juillet 2019

Question d'actualité sur l'interdiction des serres chauffantes

Joël LABBE

4 Juillet 2019

Question d'actualité sur le Mercosur

Henri CABANEL

20 Juin 2019

Question d'actualité sur l'indemnisation des calamités agricoles

Yvon COLLIN

21 Mai 2019

Question d'actualité sur la tuberculose bovine

Nathalie DELATTRE

7 Mai 2019

Proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune

Henri CABANEL

11 Avril 2019

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité

Ronan DANTEC

11 Avril 2019

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité

Jean-Claude REQUIER

10 Avril 2019

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité

Ronan DANTEC

3 Avril 2019

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires

Joël LABBE

26 Mars 2019

Question d'actualité sur la labellisation bio

Joël LABBE

6 Mars 2019

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale

Joël LABBE

6 Mars 2019

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale

Joël LABBE

31 Janvier 2019

Question d'actualité sur la fièvre porcine

15 Janvier 2019

Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles

13 Décembre 2018

Question d'actualité sur l'application de la loi EGalim

12 Décembre 2018

Proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs

Joël LABBE

4 Décembre 2018

Question orale sur la réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures

Françoise LABORDE

1er Décembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

8 Novembre 2018

Question d'actualité sur les néonicotinoïdes

Joël LABBE

30 Octobre 2018

Question d'actualité sur les conséquences de la sécheresse

Josiane COSTES

23 Octobre 2018

Question orale sur l'exonération pour l'emploi de travailleurs saisonniers

Nathalie DELATTRE

16 Octobre 2018

Question d'actualité sur la prévention des inondations

Guillaume ARNELL

2 Octobre 2018

PROPOSITION DE RESOLUTION SUR LE PASTORALISME

Jean-Yves ROUX

2 Octobre 2018

PROPOSITION DE RESOLUTION SUR LE PASTORALISME

Maryse CARRERE

25 Septembre 2018

Question d'actualité au gouvernement

Didier GUILLAUME

25 Septembre 2018

Nouvelle lecture du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Nathalie DELATTRE

25 Septembre 2018

Nouvelle lecture du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

25 Septembre 2018

Nouvelle lecture du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Joël LABBE

5 Juillet 2018

Joël Labbé interroge le gouvernement sur la situation "catastrophique" de la biodiversité

Joël LABBE

3 Juillet 2018

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Nathalie DELATTRE

26 Juin 2018

"Nous avons rendez-vous avec les agriculteurs qui placent beaucoup d’espoirs dans ce texte"

26 Juin 2018

"Comme beaucoup, je suis, aujourd'hui plus que jamais, convaincu de la nécessité urgente de changer de modèle"

Joël LABBE

6 Juin 2018

Le Sénat appelle à la vigilance sur les négociations de l’accord de libre-échange UE-MERCOSUR

24 Mai 2018

Franck Menonville interroge le gouvernement sur l'utilisation d'huile de palme dans les agrocarburants

16 Mai 2018

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer

Françoise LABORDE

16 Mai 2018

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer

19 Avril 2018

Question d'actualité sur la carte des zones défavorisées simples

Nathalie DELATTRE

10 Avril 2018

Question d'actualité sur l'avenir de la PAC

8 Mars 2018

Question d'actualité sur Mercosur et Veto climatique

Ronan DANTEC

7 Mars 2018

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer

Eric GOLD

20 Février 2018

Question d'actualité sur la filière forêt-bois

20 Février 2018

Débat sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Françoise LABORDE

20 Février 2018

Débat sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

15 Février 2018

Question d'actualité sur la dénormalisation du vin

Nathalie DELATTRE

6 Février 2018

Question d'actualité sur la refonte de la carte des zones défavorisées

Yvon COLLIN

1er Février 2018

Question d'actualité sur l'agriculture dans les zones défavorisées

Françoise LABORDE

1er Février 2018

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

Guillaume ARNELL

1er Février 2018

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

Eric GOLD

1er Février 2018

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

Eric GOLD

1er Février 2018

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

Joël LABBE

30 Janvier 2018

Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux

Ronan DANTEC

18 Décembre 2017

Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

Stéphane ARTANO

18 Décembre 2017

Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

Jean-Claude REQUIER

7 Décembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Joël LABBE

5 Juillet 2017

Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Françoise LABORDE

23 Février 2017

Question d'actualité sur les terres agricoles et la viticulture

15 Février 2017

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Alain BERTRAND

7 Février 2017

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Alain BERTRAND

14 Décembre 2016

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat en application de l'article 50-1 de la Constitution

Jacques MEZARD

6 Décembre 2016

Proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture

Alain BERTRAND

23 Novembre 2016

Débat sur le thème sauvgarde et valorisation de la filière élevage

Jean-Claude REQUIER

23 Novembre 2016

Débat sur le thème sauvgarde et valorisation de la filière élevage

Jacques MEZARD

22 Novembre 2016

Proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultra périphériques

Guillaume ARNELL

17 Novembre 2016

Question d'actualité sur les aides à la viticulture

8 Novembre 2016

Question d'actualité sur les zones agricoles défavorisées

Yvon COLLIN

13 Octobre 2016

Question d'actualité concernant le décret sur les produits phytosanitaires

Yvon COLLIN

29 Septembre 2016

Question d'actualité sur la crise agricole

Jean-Claude REQUIER

11 Juillet 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

11 Juillet 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

30 Juin 2016

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture

Yvon COLLIN

30 Juin 2016

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture

23 Juin 2016

Question d'actualité sur la crise du lait

Yvon COLLIN

7 Juin 2016

Débat sur la restructuration et modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme à mi-parcours de la PAC

Raymond VALL

12 Mai 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - deuxième lecture

12 Mai 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

12 Mai 2016

Question d'actualité sur l'agriculture

10 Mai 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

6 Avril 2016

Proposition de loi résolution visant à encourager le développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture

Yvon COLLIN

6 Avril 2016

Proposition de résolution visant à encourager le développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture

24 Mars 2016

Proposition de loi pour l'économie bleue

Guillaume ARNELL

23 Mars 2016

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

Jacques MEZARD

10 Mars 2016

Proposition de loi pour l'économie bleue

Guillaume ARNELL

9 Mars 2016

Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation

8 Mars 2016

Question d'actualité sur la situation de l'élevage

4 Février 2016

Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

26 Janvier 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Raymond VALL

19 Janvier 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Guillaume ARNELL

19 Janvier 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Raymond VALL

12 Janvier 2016

Débat sur le thème : la forêt française en questions

9 Décembre 2015

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

Jacques MEZARD

9 Décembre 2015

Poposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

30 Novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Jean-Claude REQUIER

30 Novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

6 Octobre 2015

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation et l'avenir de l'agriculture

Jacques MEZARD

21 Juillet 2015

Question orale sur la chasse traditionnelle à la glu

16 Juillet 2015

Question d'actualité sur la crise agricole

Jacques MEZARD

12 Mai 2015

Question orale sans débat sur les risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde

7 Mai 2015

Question crible thématique sur la forêt française

Alain BERTRAND

12 Mars 2015

Débat sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire

Guillaume ARNELL

16 Décembre 2014

Question orale sur la nouvelle carte des zones vulnérables

Jacques MEZARD

4 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Jacques MEZARD

4 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Yvon COLLIN

18 Novembre 2014

Débat sur le thème - ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine

Jacques MEZARD

18 Novembre 2014

Débat sur le thème - ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine

Alain BERTRAND

24 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - CMP

24 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

21 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Jean-Claude REQUIER

18 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Yvon COLLIN

17 Juin 2014

Question orale sur l'abattage de milliers de platanes centenaires dans le Sud Est

17 Juin 2014

Question orale sur la situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc Roussillon

27 Mai 2014

Question orale sur l'aide aux viticulteurs qui pratiquent des méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés réctifiés

27 Mai 2014

Question orale sur le développement des parcs solaires photovoltaïques

Yvon COLLIN

20 Mai 2014

Question orale sur les aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

5 Mai 2014

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié

5 Mai 2014

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié

29 Avril 2014

Question orale sur l'augmentation de la TVA pour les produits agricoles et régime forfaitaire d'imposition des bénéfices agricoles

15 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Yvon COLLIN

15 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

10 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Yvon COLLIN

10 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Raymond VALL

9 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Alain BERTRAND

18 Février 2014

Question orale sur l'évolution de la législation sur le vin

17 Février 2014

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810

17 Février 2014

Proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810

13 Février 2014

Question crible thématique sur les pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

Raymond VALL

5 Février 2014

Débat sur le droit à l'eau

19 Novembre 2013

Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

19 Novembre 2013

Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

Yvon COLLIN

29 Octobre 2013

Question orale sur le projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

9 Octobre 2013

Proposition de loi relative aux missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime

1er Octobre 2013

Question orale sur l'affichage environnemental et l'avenir des élevages

Jacques MEZARD

10 Juillet 2013

L'agroalimentaire français face au défi de l'export : pour une réforme ambitieuse du dispositif public de soutien

10 Juillet 2013

Proposition de loi visant à autoriser un exploitant de terres viticoles titulaire d'un commodat à déposer sa déclaration de récolte viticole classée en zone AOC

Alain BERTRAND, Yvon COLLIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean-Claude REQUIER, Raymond VALL

4 Juillet 2013

Question d'actualité sur la politique de l'eau

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Jean-Claude REQUIER

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Alain BERTRAND

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Yvon COLLIN

20 Juin 2013

Question d'actualité sur les inondations

Yvon COLLIN

15 Mai 2013

Proposition de résolution européenne tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation

25 Avril 2013

Débat sur la politique européenne de la pêche

Jean-Claude REQUIER

23 Avril 2013

Question orale sur le recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

27 Mars 2013

Débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle

Raymond VALL

28 Février 2013

Question crible thématique sur la compétitivité

21 Février 2013

Question d'actualité sur la traçabilité de la viande

7 Février 2013

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de la PAC

Alain BERTRAND

7 Février 2013

Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières

29 Novembre 2012

Question sur la réforme de la politique agricole commune

30 Octobre 2012

Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

25 Septembre 2012

Question orale concernant la collecte du lait dans le cantal

Jacques MEZARD

17 Juillet 2012

Question concernant la situation du site des haras nationaux d'Aurillac

Jacques MEZARD

12 Juillet 2012

Débat sur la politique commune de la pêche

18 Avril 2012

Le défi alimentaire à l'horizon 2050

Yvon COLLIN

8 Février 2012

Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Jean-Claude REQUIER

7 Février 2012

Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

2 Février 2012

Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Yvon COLLIN

12 Janvier 2012

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la pêche en méditerranée

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Alain BERTRAND

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Yvon COLLIN

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Raymond VALL

20 Octobre 2011

Question d'actualité au gouvernement concernant la sécheresse

Alain BERTRAND

11 Octobre 2011

Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine

8 Juillet 2011

Proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale

7 Juillet 2011

Question d'actualité au gouvernement sur les aides européennes aux agriculteurs

Yvon COLLIN

29 Juin 2011

Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale

Yvon COLLIN

26 Mai 2011

Question d'actualité au Gouvernement sur les conséquences de la sécheresse

24 Mai 2011

Question orale concernant la lutte contre le campagnol

24 Mai 2011

question orale avec débat sur la contractualisation dans le secteur agricole

24 Mai 2011

Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois

5 Mai 2011

Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse

Yvon COLLIN

3 Mai 2011

Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

3 Mai 2011

Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

28 Avril 2011

Question d'actualité au Gouvernement sur la pêche à saint-pierre-et-miquelon

8 Mars 2011

Question orale concernant les dates d'épandage des intrants

15 Février 2011

Question orale concernant la libéralisation des droits de replantations et l'avenir de la viticulture

13 Janvier 2011

Question orale avec débat de monsieur Didier Guillaume sur "la ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires"

11 Janvier 2011

Débat sur l'avenir de la politique agricole commune

Raymond VALL

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

30 Novembre 2010

Question orale concernant la prolifération du frelon asiatique

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Raymond VALL

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

29 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n°200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

29 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Raymond VALL

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

6 Mai 2010

Question d'actualité au gouvernement concernant l'accord commercial entre l'Union européenne et l'Amérique du sud

25 Mars 2010

Question d'actualité au gouvernement concernant l'agriculture et la ruralité

14 Janvier 2010

Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récotle obligatoire

Yvon COLLIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Raymond VALL

17 Décembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant le revenu des agriculteurs

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Raymond VALL

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100(2009-2010) _ Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte spécial « Développement agricole et rural »

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

26 Novembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la viticulture

5 Novembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

21 Octobre 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

13 Octobre 2009

Questions cribles thématiques - Crises agricoles

17 Septembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Françoise LABORDE

25 Juin 2009

Débat sur le volet agricole de la négociation OMC

23 Juin 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

23 Juin 2009

Question orale concernant le montant des retraites agricoles

28 Mai 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise dans l'industrie laitière

5 Mai 2009

Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

3 Février 2009

Question orale concernant la situation des Haras Nationaux

3 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)