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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions orales sans débat

28 Septembre 2010

Question orale concernant la professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

Question de madame Anne-Marie ESCOFFIER à monsieur le ministre de l'éducation

28 Septembre 2010

Question orale concernant l'échangeur de Pujaudran

Question de monsieur Aymeri de MONTESQUIOU à monsieur le ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie

28 Septembre 2010

Question orale concernant les retards et difficultés dans la mise en oeuvre du logiciel Chorus

Question de monsieur Jacques MEZARD à monsieur le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Jacques MEZARD

6 Juillet 2010

Question orale concernant le bénéfice du crédit d'impôt recherche pour les entreprises de taille intermédiaire

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

29 Juin 2010

Question orale concernant le sort réservé à la maison d'arrêt d'aurillac

Question de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

15 Juin 2010

Question orale concernant la désertification médicale

Question de monsieur Robert Tropéano à madame la ministre de la santé et des sports

1er Juin 2010

Question orale concernant le financement des hospitalisations et des soins à domicile

Question de madame Anne-Marie Escoffier à monsieur le ministre du travail

18 Mai 2010

Question orale concernant les conditions d'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Question de monsieur François Fortassin à monsieur le ministre de l'intérieur

4 Mai 2010

Question orale concernant les systèmes de réduction d'impôt par l'investissement locatif

Question de madame Anne-Marie Escoffier à monsieur le secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

4 Mai 2010

Question orale concernant l'achêvement des travaux du tronçon Auch-Aubiet de la RN 124

Question de monsieur Aymeri de Montesquiou à monsieur le ministre de l'écologie

27 Avril 2010

Question orale concernant l'accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

Question de monsieur Jacques Mézard à monsieur le secrétaire d'Etat chargé des transports

Jacques MEZARD

27 Avril 2010

Question orale concernant l'application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

Question de monsieur Yvon Collin à monsieur le ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Yvon COLLIN

27 Avril 2010

Question orale concernant la désignation des membres de l'observatoire de la laïcité

Question de madame Françoise Laborde à monsieur le Premier ministre

Françoise LABORDE

6 Avril 2010

Question orale concernant l'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

Question de madame Anne-Marie Escoffier à madame la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

23 Mars 2010

Question orale concernant la protection de l'enfance

question de madame Anne-Marie Escoffier à madame la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité

16 Février 2010

Question orale concernant le tracé de la ligne à grande vitesse bordeaux-toulouse

Question de monsieur Jean-Michel Baylet à madame la secrétaire d'Etat en charge de technologies vertes et des négociations sur le climat

16 Février 2010

Question orale concernant le bilan du fonctionnement du réacteur nucléaire phénix

Question de monsieur Jacques Mézard à madame la secrétaire d'État en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Jacques MEZARD

2 Février 2010

Question orale concernant la répression du Sexting

Question de madame Anne-Marie Escoffier à madame Michèle Alliot-Marie

2 Février 2010

Question orale concernant le rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

Question de monsieur Jean Milhau à monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur l

2 Février 2010

Question orale concernant le rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

Question de monsieur Jean Milhau à monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur l

26 Janvier 2010

Question orale concernant le nouveau classement des communes en zone de revitalisation rurale suite à l'arrêté du 9 avril 2009

Question de monsieur Jacques Mézard à monsieur le ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Jacques MEZARD

19 Janvier 2010

Question orale concernant la sensibilisation des jeunes aux risques résultant de l'usage des nouvelles technologies

Question de madame Anne-Marie Escoffier à monsieur le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

15 Décembre 2009

Question orale concernant la suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Question de monsieur Jacques Mézard à madame la ministre de la santé et des sports

Jacques MEZARD

15 Décembre 2009

Question orale concernant la lutte contre les macro-déchets du littoral

Question de monsieur Robert Tropeano à monsieur le ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

3 Novembre 2009

Question orale concernant la responsabilité de l'auto-entrepreneur

Question de madame Anne-Marie Escoffier à monsieur le secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

27 Octobre 2009

Question orale concernant l'aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

Question de monsieur Jacques Mézard à monsieur le ministre de l'éducation nationale

Jacques MEZARD

13 Octobre 2009

Question orale concernant la pénurie d'enseignants de médecine générale

Question de madame Anne-Marie Escoffier à madame la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche