Accueil » Questions orales sans débat

LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions orales sans débat

25 Septembre 2012

Question orale concernant la collecte du lait dans le cantal

Question de Jacques Mézard au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Jacques MEZARD

25 Septembre 2012

Question orale concernant la protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups

Question d'Alain Bertrand au ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Alain BERTRAND

17 Juillet 2012

Question concernant la situation du site des haras nationaux d'Aurillac

Question de Jacques Mézard au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Jacques MEZARD

21 Février 2012

Question orale sur l'égalité républicaine et droit à l'éducation dans le cantal

Question de monsieur Jacques Mézard au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Jacques MEZARD

7 Février 2012

Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Question de madame Anne-Marie Escoffier

10 Janvier 2012

Question orale concernant la fermeture partielle de nombreux bureaux de poste

Question de monsieur Yvon Collin au ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Yvon COLLIN

10 Janvier 2012

Question orale concernant le logement social dans le cantal

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d''État chargé du logement

Jacques MEZARD

20 Décembre 2011

Question orale concernant les difficultés de recrutement des médecins de prévention

Question de monsieur Robert Tropeano au ministre du travail, de l'emploi et de la santé

13 Décembre 2011

Question orale concernant la concurrence déloyale des auto-entrepreneurs avec les artisans

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce

Jacques MEZARD

22 Novembre 2011

Question orale concernant la mise à deux fois deux voies de la RN 88

Question de monsieur Alain Bertrand au ministre chargé des transports

Alain BERTRAND

25 Octobre 2011

Question orale concernant la durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce

Jacques MEZARD

11 Octobre 2011

Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

11 Octobre 2011

Question orale concernant le projet de cadencement ter 2012

Question de monsieur Jacques Mézard au ministre chargé des transports

Jacques MEZARD