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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Les débats

12 Juillet 2012

Débat sur la politique commune de la pêche

Intervention de Christian Bourquin

5 Juillet 2012

Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

5 Juillet 2012

Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

Question de Pierre-Yves Collombat

4 Juillet 2012

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

28 Février 2012

Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

28 Février 2012

Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

28 Février 2012

Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

9 Février 2012

Débat sur la situation de l'industrie automobile en France

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

8 Février 2012

Question orale avec débat de Mme Anne-Marie Escoffier sur le droit à la protection de la vie privée

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

8 Février 2012

Débat sur la biodiversité

Intervention de monsieur Raymond Vall

Raymond VALL

7 Février 2012

Débat de politique étrangère

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

7 Février 2012

Débat de politique étrangère

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

7 Février 2012

Débat sur le rapport annuel du contrôle de l’application des lois

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

17 Janvier 2012

Débat sur l'état des négociations internationales climatiques et les conclusions de la conférence de Durban

Intervention de monsieur Raymond Vall, membre du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement ».

Raymond VALL

7 Décembre 2011

Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade

9 Novembre 2011

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le G20

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

9 Novembre 2011

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le G20

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

2 Novembre 2011

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

2 Novembre 2011

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Intervention de monsieur François Fortassin

12 Octobre 2011

Débat sur la réforme portuaire

Intervention de monsieur Christian Bourquin

12 Octobre 2011

Débat sur la couverture numérique du territoire

Intervention de monsieur Raymond Vall

Raymond VALL

11 Octobre 2011

Débat préalable au Conseil européen du 23 octobre 2011

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet