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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Rapports

24 Septembre 2012

Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des inondations du Var et du sud-est de la France

Rapport d'information n° 775 (2011-2012) de Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la Mission commune d'information Inondations dans le Var

12 Juillet 2012

L'avenir des forces nucléaires françaises

Rapport d'information n° 668 (2011-2012) de Didier Boulaud, Xavier Pintat, Jean-Pierre Chevènement, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jacques Gautier, Alain Gournac, Gérard Larcher et Bernard Piras

4 Juillet 2012

L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »

Rapport d'information n° 636 (2011-2012) de Philippe MARINI, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Roland du LUART, Michel BERSON et Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de la commission des finances

18 Avril 2012

Le défi alimentaire à l'horizon 2050

Rapport d'information n° 504 (2011-2012) de Yvon COLLIN, fait au nom de la Délégation à la prospective

25 Janvier 2012

Prendre acte de la décentralisation : pour une rénovation indispensable des contrôles de l'État sur les collectivités territoriales

Rapport d'information n° 300 (2011-2012) de Jacques Mézard, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Justice : protection judiciaire de la jeunesse

Avis n° 112 (2011-2012), tome XIV de monsieur Nicolas Alfonsi, fait au nom de la commission des lois

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Economie

Rapport général n° 107 (2011-2012), Tome III annexe 11, de MM. Christian BOURQUIN et André FERRAND, fait au nom de la commission des finances

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : aide publique au développement

Rapport général n° 107 (2011-2012), Tomme III annexe 4, de monsieur Yvon COLLIN et madame Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Ecologie, développement et aménagement durables

Rapport général n° 107 (2011-2012), Tome III Annexe 10, de MM. Gérard Miquel, François Fortassin, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx et M. Vincent Delahaye fait au nom de la commission des finances

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Recherche et enseignement supérieur

Avis n° 110 (2011-2012), Tome VI, de M. Jean-Pierre Plancade et Mme Dominique Gillot, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Avis numéro 111, Tome I, de Gérard César, Odette Herviaux, Renée Nicoux, Henri Tandonnet et Raymond Vall, fait au nom de la commission de l'économie

18 Octobre 2011

Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société

Rapport d'information n° 34 (2011-2012) de Jean-Pierre Plancade, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication