Accueil » Rapports

LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Rapports

30 Juillet 2014

Pour le développement et la mise en capacité des territoires hyper-ruraux

Rapport d'Alain Bertand à Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l’Egalité des territoires

16 Juillet 2014

L'aide publique au développement de la France à un pays à revenu intermédiaire : l'exemple du Vietnam

Rapport d'information n° 729 (2013-2014) de Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances

15 Juillet 2014

Reprendre pied en Asie du Sud-Est

Rapport d'information n° 723 (2013-2014) de Jean-Claude PEYRONNET, Christian CAMBON, André DULAIT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des for

2 Juillet 2014

Aide juridictionnelle : le temps de la décision

Rapport d'information n° 680 (2013-2014) de Sophie JOISSAINS et Jacques MÉZARD, fait au nom de la commission des lois

1er Juillet 2014

Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

Rapport d'information n° 668 (2013-2014) de A. ARCHIMBAUD, G. BARBIER, G. DÉRIOT, C. DEROCHE, JP GODEFROY, R. KERDRAON, JM VANLERENBERGHE et D. WATRIN

11 Juin 2014

Proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat

Rapport n° 614 (2013-2014) de Jacques MÉZARD, fait au nom de la commission des lois

11 Juin 2014

Proposition de loi relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié

Rapport numéro 598 (2013-2014) de Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des affaires sociales

10 Juin 2014

Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques

Avis n° 592 (2013-2014) de Raymond VALL, fait au nom de la commission du développement durable

7 Mai 2014

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes

Rapport n° 506 (2013-2014) de Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

29 Avril 2014

Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?

Rapport d'information n° 484 (2013-2014), de Stéphane MAZARS, fait au nom de la Mission commune d'information sur le sport professionnel

16 Avril 2014

Proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive

Rapport n° 467 (2013-2014) de Nicolas ALFONSI, fait au nom de la commission des lois

4 Décembre 2013

Proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat

Rapport n° 199 (2013-2014) de Jacques MÉZARD, fait au nom de la commission des lois

21 Novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 : Écologie, développement et mobilité durables

Rapport général n° 156 (2013-2014) de François FORTASSIN, fait au nom de la commission des finances

21 Novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 : Economie

Rapport général n° 156 (2013-2014) de Christian BOURQUIN et André FERRAND, fait au nom de la commission des finances

21 Novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 : Aide publique au développement

Rapport général n° 156 (2013-2014) de Yvon COLLIN et Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances

21 Novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur

Avis n° 160 (2013-2014) de Jean-Pierre PLANCADE et Dominique GILLOT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21 Novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 : Protection de l'environnement et prévention des risques

Avis n° 161 (2013-2014) de Philippe ESNOL, fait au nom de la commission du développement durable

21 Novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 : Justice : Protection judiciaire de la jeunesse

Avis n° 162 (2013-2014) de Nicolas ALFONSI, fait au nom de la commission des lois

6 Novembre 2013

Proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité

Rapport n° 120 (2013-2014) de Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la commission des lois

2 Octobre 2013

Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

Rapport d'information n° 27 (2013-2014) de Marie-Christine BLANDIN, Françoise CARTRON, Catherine MORIN-DESAILLY, Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Pierre CHAUVEAU et Marie-Annick DUCHÊNE, fait au nom de la c

1er Octobre 2013

Les outils fonciers des collectivités locales : comment renforcer des dispositifs encore trop méconnus ?

Rapport d'information n° 1 (2013-2014) de François PILLET, René VANDIERENDONCK, Yvon COLLIN et Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances et de la commission des lois