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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Rapports

30 Septembre 2015

Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres

Rapport d'information n° 713 (2014-2015) de Fabienne KELLER et Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances

9 Juillet 2015

Évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome II) : comment les collectivités territoriales s'adaptent-elles à la baisse des dotations de l'État ?

Rapport d'information n° 616 (2014-2015) de Philippe DALLIER, Charles GUENÉ et Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales

2 Juillet 2015

Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui

Rapport d'information n° 592 (2014-2015) de Annick BILLON et Françoise LABORDE, fait au nom de la délégation aux droits des femmes

1er Juillet 2015

Proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales - nouvelle lecture

Rapport n° 577 (2014-2015) de M. Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la commission des lois

27 Mai 2015

Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport n° 467 (2014-2015) de Michel AMIEL et Gérard DÉRIOT, fait au nom de la commission des affaires sociales

12 Mai 2015

Proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales

Rapport n° 440 (2014-2015) de Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la commission des lois

26 Mars 2015

Des femmes engagées au service de la défense de notre pays

Rapport d'information n° 373 (2014-2015) de Mmes BOUCHOUX, CONWAY-MOURET, GONTHIER-MAURIN, JOUANNO, LABORDE et LOPEZ, fait au nom de la délégation aux droits des femmes

20 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 : Aide publique au développement

Rapport général n° 108 (2014-2015) de Fabienne KELLER et Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances

20 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 : Administration générale et territoriale de l'État

Avis n° 114 (2014-2015) de Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la commission des lois

20 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844), TV5 Monde (P847)

Avis n° 110 (2014-2015) de Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et Philippe ESNOL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

20 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 : Travail et emploi

Rapport général n° 108 (2014-2015) de François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances

12 Novembre 2014

L'évolution des finances locales à l'horizon 2017

Rapport d'information n° 95 (2014-2015) de Jacques MÉZARD, Philippe DALLIER et Charles GUENÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation