Stéphane ARTANO

Saint-Pierre-et-Miquelon

Né(e) le : 9 Mars 1973

Profession : Conseiller en gestion de patrimoine

Élection(s) au Sénat : Elu le 24 septembre 2017

Membre de la commission des affaires sociales
Vice-président de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Membre du groupe d'études Cancer
Vice-président du groupe d'amitié France-Canada

Mandats locaux : Conseiller territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon

Fonctions antérieures : Président du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon

Autres fonctions : Membre de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

Courriel : s.artano@senat.fr

Travaux parlementaires :

• Question d'actualité sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon (Questions)
• Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité (Débats)
• Proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et les conseils communautaires (Interventions en séance)
• Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (Interventions en séance)
• Débat sur la solidarité intergénérationnelle (Débats)
• Proposition de loi visantà faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politiue du logement en outre-mer (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2019 : santé (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2019 - Outre-Mer (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2019 : défense (Interventions en séance)
• Débat sur les conditions de mise en oeuvre de l'Accord économique et commercial global (Débats)
• PROPOSITION DE LOI RELATIVE A L'HARMONISATION DE L'UTILISATION DES CAMERAS MOBILES PAR LES AUTORITES DE SECURITE PUBLIQUE (Interventions en séance)
• Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne, d'une part, et le Mercosur, d'autre part (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires (Interventions en séance)
• Projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (Interventions en séance)
• Projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (Interventions en séance)
• Proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à favoriser le télétravail en cas d'épisode de pollution (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires (Propositions de lois)
• Question d'actualité sur France ô (Questions)
• Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2018 - Outre-mer (Interventions en séance)
• Question d'actualité sur les assises des outre-mer (Questions)