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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions orales sans débat

16 Juillet 2019

Question orale des travailleurs frontaliers sur la convention fiscale avec le Luxembourg

Question de Véronique Guillotin à Cédric O, Scerétaire d'Etat chargé du numérique

Véronique GUILLOTIN

16 Juillet 2019

Question orale sur l'avenir de la médecine scolaire

Question de Mireille Jouve à Gabriel Attal, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Education nationale

Mireille JOUVE

2 Juillet 2019

Question orale sur la fiscalité des syndicats informatiques

Question de Maryse Carrère à Agnès Pannier-Runacher, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Economie

Maryse CARRERE

2 Juillet 2019

Question orale sur l'instruction des permis de construire

Question d'Henri Cabanel à Stéphane Lecornu, Ministre chargé des Collectivités territoriales

Henri CABANEL

4 Juin 2019

Question orale sans débat sur le renouvellement des concessions hydroélectriques

Question de Jean-Yves Roux à Brune Poirson, secrétaire d'Etat à la transition écologique et solidaire

Jean-Yves ROUX

4 Juin 2019

Question orale sans débat sur l'exercice d'une fonction élective pendant un arrêt maladie

Question d'Eric Gold à Marc Fesneau, Ministre chargé des relations avec le Parlement

Eric GOLD

14 Mai 2019

Question orale sur l'attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélémy d'une préfecture de plein exercice

Question Guillaume Arnell à Laurent Nunez, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Intérieur

Guillaume ARNELL

14 Mai 2019

Question orale sur l'hébergement des travailleurs saisonniers

Question de Nathalie Delattre à Jacqueline Gourault, Ministre de la cohésion des territoires

Nathalie DELATTRE

9 Avril 2019

Question orale sur l'avenir des conseillers techniques sportifs

Question de Mireille Jouve à M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mireille JOUVE

9 Avril 2019

Question orale le double-cursus médecine-sciences

Question Véronique Guillotin à Madame Frédérique Vidal, Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Véronique GUILLOTIN

19 Mars 2019

Question orale sur le financement des formations sur l'illetrisme

Question de Maryse Carrère à Muriel Pénicaud, Ministre du travail

Maryse CARRERE

19 Mars 2019

Question orale sur la sécurisation des établissements scolaires

Question de Nathalie Delattre à Christophe Castaner, Ministre de l'Intérieur

Nathalie DELATTRE

12 Février 2019

Question orale sur le remboursement des actes de biologie innovants en oncologie

Question de Véronique Guillotin à Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé

Véronique GUILLOTIN

12 Février 2019

Question orale sur les assistants d'éducation en milieu rural

Question de Jean-Yves Roux à Jean-Michel Blanquer, Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Jean-Yves ROUX

22 Janvier 2019

Question orale sur la dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales

Question de Maryse Carrère à Jacqueline Gourault, Ministre de la cohésion des territoires

Maryse CARRERE

4 Décembre 2018

Question orale sur le soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

Question de Nathalie Delattre Olivier Dussop, Secrétaire d'Etat action et comptes publics

Nathalie DELATTRE

4 Décembre 2018

Question orale sur la réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures

Question de Françoise Laborde à Brune Poirson, secrétaire d'Etat à la transition écologique et solidaire

Françoise LABORDE

23 Octobre 2018

Question orale sur le renouvellement des concessions hydroélectriques du Cantal

Question de Josiane Costes à François de Rugy, Ministre de la Transition écologique et solidaire

Josiane COSTES

23 Octobre 2018

Question orale sur l'exonération pour l'emploi de travailleurs saisonniers

Question de Nathalie Delattre à Didier Guillaume, Ministre de l'Agriculture et de l'alimentation

Nathalie DELATTRE

23 Octobre 2018

Question orale sur l'avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers

Question de Jean-Yves Roux à Jean-Michel Blanquer, Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Jean-Yves ROUX