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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions orales sans débat

21 Juillet 2015

Question orale sur la chasse traditionnelle à la glu

Question de Michel Amiel à Monsieur Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23 Juin 2015

Question orale sur la lutte contre les dérives sectaires

Question de Jacques Mézard à Monsieur Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme

Jacques MEZARD

12 Mai 2015

Question orale sur les décrets d'application de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Question de Pierre-Yves Collombat à M. Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat chargé des transports

24 Mars 2015

Question orale sur l'avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

Question d'Alain Bertrand à Mme Pascal Boistard, Secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes

Alain BERTRAND

17 Février 2015

Question orale sur le service universel des communications électroniques

Question d'Alain Bertrand à Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat chargée du numérique

16 Décembre 2014

Question orale sur la nouvelle carte des zones vulnérables

Question de Jacques Mézard à M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture

Jacques MEZARD

4 Novembre 2014

Question orale sur le rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

Question de Gilbert Barbier à Madame Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

4 Novembre 2014

Question orale sur les conditions de la privatisation de l'aéroport de Toulouse-Blagnac

Question de Françoise Laborde à M. Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche

Françoise LABORDE